|
Mentions légales
DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Le Palais des congrès de Nancy est l'unique propriétaire des marques, modèles, logos, droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle et industrielle utilisés sur son site. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires. ACCÈS AU SITE L'utilisateur du site http://nancy-congres.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Lorraine Congrès – Palais des congrès de Nancy ne saurait être tenue pour responsable des éléments et événements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l'environnement technique de l'utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données d'un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales. CONTENU DU SITE Le contenu de ce site n’a que valeur indicative. Les informations et illustrations ne sont pas contractuelles et n’engagent pas la responsabilité de Lorraine Congrès – Palais des congrès de Nancy vis-à-vis du lecteur pour les conséquences de l’utilisation qu’il pourrait en faire pour lui-même ou pour le compte ou à destination de tiers. Elles ne peuvent être utilisées pour contredire une quelconque disposition contractuelle existante ou à venir entre Lorraine Congrès – Palais des congrès de Nancy et l’utilisateur. Lorraine Congrès – Palais des Congrès de Nancy se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. Lorraine Congrès – Palais des congrès de Nancy décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages, de même qu'en cas d'interruption ou d’indisponibilité permanente ou temporaire du service. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. L’impression sur support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
Les autres utilisations et notamment au format numérique incluant la copie et/ou la diffusion même partielle du contenu de ce site sur un support quel qu’il soit sont interdites sauf accord écrit préalable de Lorraine Congrès. LIENS HYPERTEXTES Le site http://www.nancy-congres.com contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par Lorraine Congrès – Palais des congrès de Nancy. En conséquence cette dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès. La création de liens hypertextes vers le site htpp://www.nancy-congres.com doit faire l'objet d'une autorisation préalable de Lorraine Congrès – Palais des congrès de Nancy. COOKIES L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut être installé automatiquement et conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur. Il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.), qui peuvent être lues lors de vos visites ultérieures. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Lorraine Congrès – Palais des Congrès de Nancy à l'employer. L’utilisateur peut s’opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant son navigateur de la manière suivante: Pour Mozilla firefox : 1. choisissez le menu "outil " puis "Options" 2. cliquez sur l'icône "vie privée" 3. repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 : 1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality") 3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur. Pour Microsoft Internet Explorer 5 : 1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security") 3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel") 4. repérez la rubrique "Cookies" et choisissez l'option qui vous convient Pour Netscape 6.X et 7.X : 1. choisissez le menu "Edition">"Préférences" 2. confidentialité et sécurité 3. cookies Pour Opéra 6.0 et au-delà : 1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences" 2. vie privée
INFORMATIONS COLLECTÉES SUR LE SITE Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l'usage réservé de Lorraine Congrès – Palais des congrès de Nancy. Notre fichier a été déclaré à la CNIL sous le N° 1271029. Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez nous par e-mail cliquez ici ou adressez une demande par fax ou écrivez à : Palais des congrès de Nancy fax : +33 (0)3 83 36 82 00
Directeur de Publication : Olivier Grosgeorge
Web design et réalisation technique |

